Le glyphosate dans le box des accusés, aux USA et en Europe

Sur les deux rives de l’Atlantique la molécule de Monsanto est l’objet d’attaques judiciaires sans précédents. Mais les arcanes juridiques sont incroyablement complexes et l’issue pour les plaignants très aléatoire.
Un peu plus de 10 000 plaintes concernant ce pesticide existent aux USA, et visent surtout des versements de dommages et intérêts. Un procès phare en Californie nous est annoncé comme déterminant par certaines organisations et certains médias européens. Ce qui s’y passe est en effet important, car les USA sont avec 125 000 t les plus gros utilisateurs de glyphosates, à cause de l’importance des cultures OGM résistantes à cet herbicide, et du développement du non-labour. Mais le système juridique US est très particulier…
De manière générale des cas de ce genre sont d’abord soumis à un jury. La décision peut ensuite être soumise en appel à un tribunal fédéral. Dans le cas du plaignant Dwayne Johnson, Monsanto a été condamné à 289 Mio $ pour responsabilité dans un cas de cancer, somme réduite ensuite à 78 Mio $ selon des règles US.
En cas d’appel, il n’y plus de jury, le juge compétant peut décider quels moyens de preuve sont admissibles. En cas de recours multiples il y a réunion en un procès type, dit « Bellwether Fall », qui vaut orientation pour les autres procès.
C’est le cas du procès concernant Edwin Hardemann, qui est le premier devant un juge fédéral en Californie. Ce procès a commencé à San Francisco avec un éclat, les avocats du plaignant ne s’étant pas tenu aux règles édictées par le tribunal. Bayer avait obtenu que le procès serait mené en deux phases : une première pour savoir si le glyphosate est cancérigène, et une seconde pour savoir si Monsanto a caché le caractère dangereux du produit.
Sonny Perdue, le secrétaire d’Etat, à l’Agriculture, tire la sonnette d’alarme : la dette des agriculteurs américains ne cessent d’augmenter (+6% l’an passé) et atteint déjà 409 Mrds $ (359 Mrds €). Le spectre des années 80 ressurgit.
La ministre de l’agriculture Julia Klöckner a défendu la semaine dernière devant le Bundestag sa stratégie de minimisation de l’utilisation de cet herbicide. Minimisation, sans doute même minimisation « massive », mais pas interdiction, comme elle et Angela Merkel en avait annoncé l’échéance prochaine en avril dernier. On peut en tout cas constater que cette stratégie de limitation contrecarre les demandes d’interdiction totale formulées par différents partis et mouvements écologistes. Une interdiction totale, a plaidé la ministre, ne serait pas compatible avec le droit européen.
Des résultats faibles, et des problèmes dans sa filiale Tulip en Grande-Bretagne, obligent DC à un programme de réduction de ses coûts. Le groupe va devoir économiser 47 mio € durant l’exercice en cours, en diminuant de 300 à 400 postes le nombre de postes de travail. Quelques consultants, hors de prix comme tous les consultants, ont été priés de cesser d'envoyer leurs factures.